Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU PONCET
DAVID Jean-Luc

Numéro de dépôt :
1663867
Date de dépôt :
08/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/2028
CHATEAU PONCET de DAVID Jean-Luc

Présentation de la marque CHATEAU PONCET

Déposée le 8 septembre 1988 par DAVID Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU PONCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAVID Jean-Luc domicilié(e) CHATEAU PONCET - 33410 - OMET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU PONCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU PONCET arrivera à expiration en date du 8 septembre 2028.

DAVID Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PIOT DAVID


DAVID Jean-Luc - CHATEAU PONCET - 33410 - OMET - France


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2008 n°2383554 - Publication au BOPI 2008-09-08

Renouvellement sans limitation n°2124336 - Publication au BOPI 1998-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2018 n°2694188 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau Poncet